Chaque bracelet en cuir qui entre dans un autre pays n\u00e9cessite le code SH appropri\u00e9. L\u2019utilisation du code SH incorrect pour un bracelet en cuir peut entra\u00eener un blocage de l\u2019envoi, augmenter les droits de douane et provoquer des complications en douane. D\u2019apr\u00e8s notre exp\u00e9rience en mati\u00e8re d\u2019exportation, nous utilisons le code SH 7117900000 pour les bracelets en cuir. Ce code couvre tout bracelet fabriqu\u00e9 en cuir, en cuir PU ou m\u00eame en cuir en microfibre.<\/p>\n\n\n\n
Dans ce guide, vous d\u00e9couvrirez la signification du code, ce qui se passe si le cuir est remplac\u00e9 par un autre type de mat\u00e9riau, et ce qu\u2019il faut d\u00e9terminer avant l\u2019exp\u00e9dition.<\/p>\n\n\n\n
Le code SH utilis\u00e9 pour les bracelets de mode en cuir figurant dans ce guide est 7117900000<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Le sigle \u00ab SH \u00bb signifie Syst\u00e8me harmonis\u00e9. Les services des douanes utilisent ces codes pour classer les marchandises, appliquer les taux de droits de douane et traiter les d\u00e9clarations. D\u2019apr\u00e8s notre exp\u00e9rience en exportation, nous avons utilis\u00e9 ce code pour les bracelets de mode en cuir que nous fournissons en tant que fournisseur de bracelets en cuir<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Ces bracelets peuvent utiliser du cuir v\u00e9ritable, du cuir PU, ou cuir en microfibre<\/a>. Les douanes examinent le produit dans son ensemble. Le nom du mat\u00e9riau principal ne d\u00e9termine pas \u00e0 lui seul le code.<\/p>\n\n\n\n Le code comporte 10 chiffres dans le syst\u00e8me de classification \u00e0 l\u2019exportation concern\u00e9. Les six premiers chiffres correspondent \u00e0 la partie internationale, et les quatre derniers sont ajout\u00e9s par le syst\u00e8me propre \u00e0 chaque pays. Ce n\u2019est donc pas un code universel pour tous les pays : v\u00e9rifiez-le avant d\u2019exp\u00e9dier.<\/p>\n\n\n\n Lors de nos exportations, nous avons rencontr\u00e9 des bracelets fabriqu\u00e9s en cuir v\u00e9ritable, en cuir PU ou en cuir en microfibre class\u00e9s sous le m\u00eame code 7117900000.<\/p>\n\n\n\n Deux exemples montrent comment cela fonctionne :<\/p>\n\n\n\n Il convient de souligner que la classification ne d\u00e9pend pas uniquement du mat\u00e9riau utilis\u00e9. Les agents des douanes tiennent \u00e9galement compte de la conception du bracelet ainsi que du montage et de la fonction du produit, qui doivent \u00eatre d\u00e9finis conform\u00e9ment aux r\u00e8gles applicables dans le pays d\u2019importation.<\/p>\n\n\n\n \u00c9tant donn\u00e9 que ces exemples peuvent plut\u00f4t \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une exp\u00e9rience qu\u2019une d\u00e9cision en mati\u00e8re de douane, il y a lieu de noter que le code du produit peut \u00eatre diff\u00e9rent pour un autre article contenant du cuir, par exemple une ceinture ou un portefeuille. D\u00e9crivez clairement le bracelet et mentionnez des d\u00e9tails tels que le type de fermoir<\/a> ou le diff\u00e9rence entre le microfibre et le cuir PU<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Non. Le code SH comporte deux niveaux :<\/p>\n\n\n\nLe mat\u00e9riau en cuir influence-t-il le code SH ?<\/h2>\n\n\n\n
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Le code SH 7117900000 est-il le m\u00eame pour tous les pays ?<\/h2>\n\n\n\n